Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOU PITOUET
SAS CHOCOLATERIE DE PUYRICARD, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93463936
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2023

Présentation de la marque LOU PITOUET

Déposée le 6 avril 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE PUYRICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOU PITOUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOCOLATERIE DE PUYRICARD domicilié(e) avenue Georges de Fabry, Quartier Maliverny – La Plantation - 13540 - PUYRICARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 388 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LOU PITOUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LOU PITOUET est expirée depuis le 6 avril 2023.

CHOCOLATERIE DE PUYRICARD a également déposé les autres marques suivantes : CLOU DE CEZANNE , LOU POUTOUNET , P PUYRICARD Artisan Chocolatier en Provence , PUYRICARD , Provence Inside , THEOBROMA NOURRITURE DES DIEUX


SAS CHOCOLATERIE DE PUYRICARD, société par actions simplifiée - avenue Georges de Fabry, Quartier Maliverny – La Plantation - 13540 - PUYRICARD - France - SIREN 445388473


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2003 n°2239534 - Publication au BOPI 2003-03-25

Inscription le 12 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°358797 - Publication au BOPI 2002-11-12

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°507689 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-08-03

Inscription le 27 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°547669 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-27

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2013 n°2524045 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-07

Confiture.Lait et autres produits laitiers et en particulier préparation à base de produits laitiers.Huiles et graisses comestibles, et en particulier préparation à partir de ces huiles et graisses.Cacao, et produits dérivés de la fève de cacao, en particulier chocolats.Tous produits ayant une coquille en chocolat et/ou contenant du chocolat.Biscuits, gâteaux, pâtisseries, glaces comestibles, et en particulier tous produits de la confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.